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Une conférence sur le thème «Le rôle important des organisations météorologiques en matière d ... s’est tenue en marge de la visite de Petteri Taalas, secrétaire général de l'Organisation ... Un mémorandum d’accord a été signé entre le Ministère de l’Environnement et des Ressources naturelles et l'Organisation ...

Mémorandum d’accord entre l’Organisation internationale du Travail (OIT) et l’Organisation des Nations Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) (Traduction) ... l’offre de compétences en s’appuyant sur les travaux respectifs des …

Organisation des travaux en commissions. 13h 00- 14h00. Déjeuner . 14 h00-14h45. Restitution des travaux en commissions. 15h00-15h15. Présentation du mémorandum d’Accord. 15h15-15h45. Débat sur le mémorandum d’accord et recommandations. 15h45-16h00. Impression des versions finales du mémorandum d’accord .

Présenté comme l'un des principaux apports des négociations du « Cycle d'Uruguay » 18 , le « Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends », annexé à l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce, illustre une avancée significative en comparaison avec la période sous l'empire ...

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-« Brésil- Programme de financement des exportations pour les aéronefs- recours du Brésil au titre de l'article 22.6 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends et de l'article 4.11 de l'Accord SMC », WT/DS46/ARB, rapport du 28 août 2000.

Ces dernières années, le Pakistan et l'Afghanistan ont signé un mémorandum d'accord pour l'avancement de la pose des voies ferrées entre les deux pays. Les travaux sur le projet proposé devaient commencer en 2010 [ 3 ] .

MEMORANDUM D'ACCORD SUR LES REGLES ET ... titre des dispositions de l'Accord instituant l'Organisation mondiale du commerce (dénommé ... présent mémorandum d'accord et des accords visés. 5. Toutes les solutions apportées aux questions soulevées formellement au titre des

Au cœur de l'Organisation se trouvent les nombreux accords qui ont été ... sur les règles et procédures régissant le règlement des différends (le "Mémorandum d'accord sur le règlement ... il existe de nombreuses organisations dont les travaux portent sur les règlements

1 mÉmorandum d’accord entre la cour pÉnale internationale et l’organisation des nations unies sur le renforcement de la capacitÉ des États À exÉcuter, conformÉment

v. memorandum d’accord sur les tortues marines Signataire le 25 mai 1999 à Abidjan du Mémorandum d’Accord sur la Conservation des Tortues Marines de l’Atlantique Sud, le Congo est entrain de finaliser une

Le mémorandum d’accord, qui a été signé cette semaine à Washington D.C., permettra d’ouvrir la voie à une collaboration plus efficace dans les phases précédant la mise en œuvre de projets en simplifiant les procédures administratives ainsi que le processus de passation des marchés nécessaires au démarrage des travaux sur le ...

Mémorandum d’accord pour le Programme conjoint sur la prévention et la maîtrise du cancer du col de l’utérus, 6 avril 2016 3 ATTENDU QUE les organisations des Nations Unies participantes sont également convenues d’inviter l’Organisation mondiale de la Santé (OMS), qui est également l’une

L'objet de ce type d'accord diffère donc de façon radicale de celui qui serait formulé dans le contrat s'il était finalement conclu à l'issue des négociations. ... tendance à considérer ces mentions comme si elles traduisaient en fait une volonté réelle des partie de s'engager sur le contrat final dont le memorandum ou la lettre ...

de mémorandum d’accord entre l’Organisation des Nations Unies et les pays fournisseurs de contingents, toutes les références, dans le chapitre 9 du Manuel susvisé, à la fourniture de personnel de police ne doivent pas être prises en considération.

Les signataires du présent Mémorandum « Des Normes pour un Tourisme durable en Afrique » ... Notant par ailleurs les travaux de l‘Organisation Internationale de Normalisation (ISO) sur le tourisme, de ... se mettre d‘accord sur une « plateforme

spécialistes de l’éléphant d’Afrique de l’UICN sera le conseiller technique de ce Mémorandum d’Accord. 5. D’évaluer l’application du présent Mémorandum d’Accord, y compris la Strétégie, à ... ainsi qu’aux travaux de ce Mémorandum. Les réunions seront accueillies ... Il pourra utiliser les services de toute organisation

Mémorandum intérieur adressé au Directeur du Bureau de la lutte antimines des Nations Unies du Département des opérations de maintien de la paix au sujet d'une demande adressée au Bureau de la lutte antimines par [organisation de développement] l'invitant à désigner un expert pour participer aux travaux du groupe d'évaluation des ...

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Le Secrétariat engage des négociations sur un projet de mémorandum d'accord avec la mission permanente ou une délégation représentant le fournisseur de contingents. The Secretariat initiates negotiations on a draft memorandum of understanding with the permanent mission and/or a delegation of the troop contributor.

ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ ... l’annexe 2 est reproduit le mémorandum d’accord qui faisait partie de ... (CDBI) réalise des travaux sur les biotechnologies et le génome humain qui constituent une base solide pour le Bureau régional. Il a été décidé de ne pas

0.970.42. Texte original. Mémorandum d'Accord pour l'application de l'art. 15 de la Convention à l'Organisation de Coopération et de Développement Economiques 1 Conclu le 14 décembre 1960

Le Directeur général de l'OIM, Brunson McKinley, et le Ministre des Indiens résidant à l'Etranger, Vayalar Ravi, signent aujourd'hui un mémorandum d'accord qui servira de plateforme pour la mise en uvre conjointe de programmes et d'activités en vue de gérer et de faciliter l'emploi de travailleurs indiens à l'étranger. Suite à la signature de ce mémorandum à New Delhi, une

MÉMORANDUM D’ACCORD ENTRE L’ORGANISATION ARABE DE DÉVELOPPEMENT AGRICOLE (OADA) ... ONT DÉCIDÉ de conclure le présent mémorandum d’accord (le mémorandum) sur l’établissement de relations de travail et de coopération et sont convenues de ce qui suit : ... avec le statut d’observateur, aux conférences diplomatiques se ...

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En marge des travaux de la Conférence internationale sur l'indépendance du pouvoir judiciaire, qui se tient du 2 au 4 avril à Marrakech, Mohamed Aujjar, ministre de la Justice et son homologue espagnol, Rafael Catalá Polo ont convenu de mettre en œuvre le plan d’action pour les années 2018-2019. Il est à préciser que plan…

Des articles portant sur les travaux de normalisation de l’UIT–T et les conférences multidisciplinaires ont été publiés dans sa prestigieuse revue IEEE Communications Magazine. ... L’UIT a signé un Mémorandum d’accord avec les principales organisations asiatiques de normalisation — l’Association of Radio Industries and ...

Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends. ... , feront partie de chacun de ces groupes et le calendrier des travaux des groupes spéciaux saisis de ces différends sera harmonisé. ... de l'organisation ou de la personne qui les aura fournis. Dans les cas où ces renseignements seront ...

09/09/2018 Ouverture de la 4e Ecole d’Eté sur la Migration en Tunisie : Migration et intégration des migrants dans les sociétés d’accueil; 09/09/2018 La Tunisie bat le Swaziland en déplacement 2 à 0; 09/09/2018 La Ligue des États arabes et l’Organisation internationale de financement du commerce islamique signent un mémorandum d’accord; 09/09/2018 Swaziland – Tunisie : Faouzi ...

MÉMORANDUM D’ACCORD entre l’Organisation internationale du Travail et la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement L’Organisation internationale du Travail (OIT) et la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le

à Mémorandum d'accord sur l'interprétation de l'article XXIV du GATT de 1994, qui contient des dispositions régissant le droit des Membres de conclure des accords régionaux (unions douanières ou zones de libre-échange) (présenté dans le module 8).

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